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Réponse
sous 72 Heures
Service Clientèle
Du Mardi au Vendredi :
8 h à 12 h – 14 h à 18 h
Le Samedi : 8 h à 12 h
TEL : 03-29-09-14-59
FAX : 03-29-09-14-28
Ets Rosières
48 rue de Lorraine
88140 BULGNEVILLE
FRANCE
Conditions Générales de Vente SIEGES
Nouvelle Mise à Jour au 29.11.2011
1 - Adhésion aux présentes conditions générales de vente :
* Il est préalablement précisé que le Vendeur Sièges Rosières sera dénommé plus loin Ets Rosières (Entreprise individuelle -- Siret : 305.090.680.00011-- Code APE : 3109A)
* Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée par les sites : www.sieges-rosieres.fr , www.sieges-rosieres.com , www.voltaire-and-co.com . Elles ont vocation à régir les relations entre Ets Rosières et l’internaute qui commande un produit sur le site Internet, et est désigné ci-après comme étant le client.
* Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
* Ets Rosières se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. En cas de modifications, Ets Rosières s’engage à le signaler sur le site Internet par une « nouvelle » mise à jour.
2 - Prix « Produits Neufs - Fabrication Française dans nos Ateliers » :
* Les prix de nos produits sont indiqués en Euro Toutes Taxes Françaises Comprises
(hors participation aux frais de port en sus)
* Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Ets Rosières jusqu'au complet paiement du prix.
* Le prix indiqué sur le Site Internet comprend pour un Siège :
une garniture semi-traditionelle (sangles jute, mousse Haute Résilience sur ressorts biconiques), en Essence de Bois Hêtre Massif teinté avec le prix du tissu de la photo
* Mais le client pourra personnaliser son Siège en choisisant :
1) L'Essence de Bois : Hêtre Massif ou autre Essence de Bois si le Siège le permet
2) La Finition du Bois : teintes, patines, laques, céruses
sera à choisir par le client sur échantillons de bois envoyés par la Poste
3) Garniture : semi-traditionelle ou traditionnelle (en crin végétal avec supplément)
4) Le Tissu : Nous pouvons vous faire parvenir 1 à 6 échantillons de tissus :
* à choisir parmi les tissus présentés sur le site,
(environ 800 tissus répartis sur 12 albums)
* ou venir choisir parmi nos collections de tissus
à Contrexéville (88140) dans notre salle d'expo et/ou
à Bulgnéville (88140) dans notre atelier de fabrication
* ou nous pouvons faire une sélection de tissus pour vous,
il faut juste nous préciser le coloris et le genre que vous aimeriez
5) Finition Tissu : avec clous doré « pose main »
ou avec galon (mètrage galon en supplément)
NB : les échantillons de Bois & de Tissus seront envoyés à la Commande par la Poste
* Nous demander un devis pour une personnalisation de votre Siège
3 - Commande & Paiement :
* Toutes les commandes sont payables en €uro par CHEQUE
Chèque à envoyer à :
Ets Rosières
48 Rue de Lorraine
88140 BULGNEVILLE
- Un acompte de 30 % sera demandé à la commande
- Un chèque de contre-remboursement du montant du solde dû
sera à remettre au transporteur à la Livraison
- NB : pour une commande inférieure à 1500 Euro nous pourrons
vous demander le chèque du solde dû à joindre à la commande,
ce deuxième chèque du solde dû sera encaissé après la Livraison
* Votre commande sera validée à réception :
du Bon de Commande signé ainsi que du Chèque d'Acompte
Une confirmation vous sera envoyée par e-mail
4 - Livraison & Frais de Transport :
La livraison
* Les produits achetés sur le site ne sont livrés qu'en France Métropolitaine
* Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés, en règle générale de 8 à 16 semaines à partir du jour de validation de la commande
* Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client de réclamer une quelconque indemnité, les délais de livraison étant donnés à titre indicatif
* Lors de la livraison et avant de signer le bordereau de livraison, le client est tenu de vérifier et de déballer le colis. Si celui-ci est endommagé, le client doit signaler les réserves sur le bon de livraison du transporteur
* Le paiement du solde à la livraison entraîne de fait la conformité du bien
Les frais de transport
* Participation du client aux frais de transport & d'emballage
À titre indicatif : 30 € par pouf, 30 € par chaise, 50 € par fauteuil PM, 60 € par fauteuil GM,
70 € par bergère PM, 80 € par bergère GM , 90 € par canapé 2 places, 150 € par canapé 3 places ...
* Le prix du transport peut varier selon la destination dans l'Hexagone et le Volume du Siège
5 - Droit de Rétractation :
* Conformément à la loi sur l'économie numérique, la vente à distance et le code de la consommation (Loi 2004 S-75, article 19 et loi et articles L 121.16 a 121.20) vous bénéficiez de droits et le vendeur d'obligations
Tel que le droit de rétractation de 7 jours (plus d'infos sur service public)
* Le droit de rétractation ne peut pas être exercé à la Livraison pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
6 - Responsabilité :
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont non contractuels. La responsabilité de Ets Rosières ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits
7 - Droit applicable aux litiges :
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige entre les parties, le Tribunal de Commerce d' EPINAL dans les Vosges, sera seul compétent
8 - Service Clientèle :
Pour tous renseignements complémentaires, contactez-nous :
- par e-mail : sieges.rosieres@free.fr
- par Fax au 03.29.09.14.28
- par Téléphone au 03.29.09.14.59
du Mardi au Vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00
Le Samedi de 8 h 00 à 12 h 00
